La consultation socio-économique

conseil central de l’économie

Présentation Organes politiques Négociation salariale Emploi et compétitivité Énergie Mobilité Organisation de l'économie Digitalisation Finances publiques Pensions 75ème anniversaire Présidence belge de l’Union européenne

secteurs

Présentation Alimentation Chimie Construction Distribution Papier Textile Diamant

concurrence

Présentation Concurrence

consommation

Présentation Digitalisation Pratiques du commerce Services financiers Environnement Divers

clauses abusives

Présentation Clauses abusives
☰

Environnement

Filtrer par nature des documents
avisavis conjoint

l'Interdiction de l'exportation de certains produits chimiques dangereux
avis - 27/03/2023

Le 27 mars 2023, le Conseil central de l’économie, la Commission consultative spéciale « Consommation » et le Conseil fédéral du développement...

Lire la suite

La dénomination et les caractéristiques des carburants alternatifs
avis - 17/05/2021

Le 17 mai 2021, l’assemblée plénière de la CCS Consommation a approuvé un projet d’avis sur le projet d’arrêté royal modifiant...

Lire la suite

Dénomination et caractéristiques de l’essence enrichie en éthanol
avis - 31/07/2019

Le 29 juillet 2019, l’assemblée plénière de la CCS « Consommation » a approuvé le projet d’avis sur un projet d’arrêté royal...

Lire la suite

Avis et rapports d’activité (publiés jusqu’au 31 décembre 2017)
avis - 31/12/2017

Le Conseil de la consommation a rendu durant sa longue histoire de nombreux avis touchant tous les aspects de la consommation. Il a joué un rôle non négligeable dans...

Lire la suite
Recherche
Newsletter

Recevoir notre newsletter
Vos données sont strictement confidentielles

Tag cloud
Rapport technique
Nature des documents
avisavis conjointrapportnote documentairearticleactualitéRapport externeMemorandumDéclaration communeNote méthodologiqueDébatdossier
La consultation socio-économique

Deprecated: json_decode(): Passing null to parameter #1 ($json) of type string is deprecated in /home/clients/523e1ff1ee3b637cc31e02aed7a63808/cce/_footer.php on line 42

Deprecated: json_decode(): Passing null to parameter #1 ($json) of type string is deprecated in /home/clients/523e1ff1ee3b637cc31e02aed7a63808/cce/_footer.php on line 138
Bienvenue au CCE !
Nous limitons le nombre de cookies au strict minimum, mais vous en rencontrerez certains sur notre site web. Les cookies strictement nécessaires sont indispensables au bon fonctionnement de notre site web, c'est pourquoi nous les installons automatiquement. Nous utilisons l'outil d'analyse Google analytics pour mesurer la fréquentation de notre site web. Ces données anonymes nous permettent d'améliorer nos services. Pour une utilisation optimale de notre site, nous utilisons des cookies fonctionnels qui enregistrent principalement votre choix de langue. Nous ne plaçons des cookies analytiques et fonctionnels que si vous nous en donnez l'autorisation. Vous pouvez gérer votre autorisation via le lien.
Politique en matière de confidentialité et de cookies
Je choisis mes cookies